Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUBI-EAU
Gilbert MARTIN

Numéro de dépôt :
3181262
Date de dépôt :
30/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2012
TUBI-EAU de Gilbert MARTIN

Présentation de la marque TUBI-EAU

Déposée le 30 août 2002 par Gilbert MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBI-EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est Gilbert MARTIN domicilié(e) 10, rue de l'Eglise,89270 ARCY/CURE - 89270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbert MARTIN domicilié(e) 10, rue de l'Eglise,89270 ARCY/CURE - 89270 - France.

La marque TUBI-EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBI-EAU est expirée depuis le 30 août 2012.

Gilbert MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : TUBI-O


Gilbert MARTIN - 10, rue de l'Eglise,89270 ARCY/CURE - 89270 - France


Gilbert MARTIN - 10, rue de l'Eglise,89270 ARCY/CURE - 89270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

- Tuyaux plastiques rigides pour le transport de l'eau